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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR
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Fileuse d'Arvor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fileuse d'Arvor
FILEUSE D'ARVOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4007166
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2023
Fileuse d\'Arvor de FILEUSE D\'ARVOR

Présentation de la marque Fileuse d'Arvor

Déposée le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fileuse d'Arvor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR domicilié(e) 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 454 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Broydé Marc domicilié(e) 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque Fileuse d'Arvor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fileuse d'Arvor est expirée depuis le 24 mai 2023.

FILEUSE D'ARVOR a également déposé les autres marques suivantes : LA VERITABLE MARINIERE BREST , P.B. , F. D'ARVOR , FILEUSE D'ARVOR , MIDSHIP


FILEUSE D'ARVOR, Société par actions simplifiée - 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 348454414


M. Broydé Marc - 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712641 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-22

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage ; lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles) ; étoffes de laines ; tissus de laine ; tissus d'habillement ; tricots (tissus) ;

Articles vestimentaires ; tricots (vêtements) en laine ; vêtements et articles ou accessoires en maille (tricotage, rectiligne ou circulaire) notamment pull-overs, vestes, gilets, chandails, jupes, robes, écharpes, pantalons, gants, bonnets, chaussettes, chaussons, collants ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie.